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CONDITIONS GENERALES DE ENTE A DESTINATION DES CONSOMMATEURS

 

PREAMBULE

Ma Vie Pratique est une Entreprise Individuelle domiciliée à l’adresse suivante :  14 rue Fondaudège 33000 Bordeaux.

Son numéro de Siret est le 83356130100031.

La gérante est Olivia Licoys. Les conditions générales de vente suivantes s’appliquent entre « Ma Vie Pratique » et le Client désignant la personne ayant passé une commande d’achat d’un produit présenté à la vente via le Site Internet « www.maviepratique.com  » (le Site).

EMAIL : info@maviepratique.com

Téléphone : +337 87 34 25 13

1 – OBJET

 Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles s’effectue tout acte d’achat d’un ou de plusieurs Produits présentés sur le Site et définis à l’article 3 ci-dessous.

Toute validation de commande ou signature d’un devis vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.

2 - CONTENU ET CHAMPS D’APPLICATION

 Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve.

 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.

Elles sont accessibles sur le site internet www.maviepratique.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.

Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

3 – PRODUITS

 

La société Ma Vie Pratique présente à la vente des kits dédiés à la vie quotidienne, du matériel pédagogique Montessori, des accessoires textiles éducatifs et des produits pour la vie quotidienne des 3-6 ans, adaptés à leur force et à leur taille.

Les Produits offerts à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la passation de la commande. Les informations relatives aux Produits sont accessibles en cliquant sur la photographie du Produit ou aux côtés du Produit. Ces informations ont pour objet de vous informer de la façon la plus complète possible des caractéristiques essentielles du Produit.

Ces matériels pédagogiques ne sont pas des jouets. Ce sont des produits spécialisés, créés par Maria Montessori dont l'usage par les enfants doit être impérativement accompagné par un adulte, parent, éducateur ou thérapeute. Certains, par leurs formes et par une utilisation non raisonnée peuvent présenter des dangers. Ma Vie Pratique met donc en garde les utilisateurs contre un manque d'accompagnement qui pourrait entraîner des accidents graves.

Le Produit livré peut s’avérer parfois légèrement différent de sa présentation sur le Site. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l’annulation de la vente, hormis les cas dans lesquels les différences portent sur une caractéristique essentielle du Produit et affectent sa qualité.

4 – COMMANDE

 

4-1 Confirmation de la commande

Le Client peut passer commande via le Site. La commande est validée sous réserve de disponibilité en stock. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par commande. Le site propose une page au client comprenant le récapitulatif de sa commande et offre la possibilité de retirer des produits du panier en cas de besoin.

 

La commande est validée une fois que le client a saisi ses coordonnées et son email.

Le Client doit lire et accepter les CGV, vérifier la teneur de sa commande (tous les Produits qu’il souhaite acheter), en corriger les éventuelles erreurs et la confirmer par un second clic, conformément aux dispositions des articles 1125 à 1127-3 du Code civil.

La procédure du double-clic vaut consentement de la part du Client et entraîne l’exigibilité des sommes dues au titre de l’exécution de la commande par la société Ma VIE PRATIQUE.

Conformément à l’article L.221-14 du Code de la consommation, toute commande confirmée par le second clic entraine une obligation de paiement.

4-2 Exécution de la commande

La société Ma Vie Pratique s’engage à mettre en œuvre les meilleurs moyens pour honorer les commandes, mais ne peut exécuter matériellement cette obligation que dans la limite des stocks disponibles.


En cas de rupture de stock, la société Ma Vie Pratique informera le Client dans les meilleurs délais et rendra le Produit indisponible à la vente.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de Produit après passation de la commande, le Client sera informé immédiatement par mail. La commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué ou le remboursement immédiatement opéré.

 

4-4 Modalités de paiement

Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur.

Le site propose divers moyens de paiement par carte par l’intermédiaire de Stripe. Ces moyens de paiement sont les suivants : Visa, Mastercard, American Express et Apple Pay.

L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. 

Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

Tout retard de paiement entraînera l'exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues au prestataire par l'acheteur, sans préjudice de toute autre action que le prestataire serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre de l'acheteur.

5 - LES CONDITIONS TARIFAIRES

5-1 - TVA

Les tarifs indiqués sur le Site sont en euros (€) Hors Taxe. Aucun taux de TVA n’est appliqué (aucune TVA n’est collectée ni reversée) 

5-2 - Les frais de livraison

Le Client devra régler les frais de livraison différents notamment selon la zone géographique concernée, le mode de livraison choisi, le volume et le poids du colis.

 5.3 – Codes promotionnel

Les éventuels codes promotionnels communiqués aux Clients ne seront utilisables qu’une seule fois pour une même adresse postale et un même nom et prénom.

6 – LIVRAISON

6.1 – Méthode de livraison

Les différents moyens de livraison du Produit mis à la disposition du Client et leurs conditions d’exécution sont détaillés sur le Site.

En cas d’adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis par le destinataire sans justes motifs ou de tout autre manque d’information au sujet du lieu de livraison, la société Ma Vie Pratique ne sera pas tenue responsable.


De même, en cas d’absence du destinataire, la société Ma Vie Pratique ne pourra être tenue responsable de tout préjudice que le Client pourrait alléguer.

En cas d’erreur d’adresse de livraison, de problème d’accessibilité au lieu de livraison, ou de tout autre problème entrainant la nécessité d’effectuer une nouvelle livraison, cette dernière pourra faire l’objet d’une facturation aux frais réels, étant entendu que seul le paiement de ces frais additionnels permettra la nouvelle livraison.

6.2 – Pays pouvant être livrés

Ma Vie Pratique livre en France, en Belgique et au Luxembourg (liste susceptible d’évoluer)

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays.

 

6.3 – Délais de livraison

 

Les délais de livraison ne débutent qu’à partir de la date du complet paiement de la commande. Ils s’expriment en jours ouvrés sont de 3 à 5 jours après que la confirmation de la commande ait été envoyée par email. Ceci est valable pour la France uniquement. Pour les autres pays il faudra compter entre 4 et 10 jours ouvrés.

 

De manière générale, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le Client a rempli l’ensemble de ses obligations contractuelles envers la société Ma Vie Pratique.

En cas de non-respect du délai, le Client sera informé préalablement par la société Ma Vie Pratique.

 

En cas de résolution du contrat de vente, la société Ma Vie Pratique s’engage à rembourser au Client, la totalité des sommes versées, dans les 14 jours de la dénonciation du contrat de vente. Celle-ci devra avoir été faite par courrier recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante : Olivia Licoys société Ma Vie Pratique 14 rue Fondaudège 33000 Bordeaux.

6.4 – Produit manquant à la livraison ou livraison non conforme à la commande

 

Si le Client constate qu’il manque un produit lors de la livraison par le transporteur ou que le colis n’est pas conforme à la commande, il doit contacter la société Ma Vie Pratique par email à info@maviepratique.com dans les 48 heures ouvrées suivant la livraison, en indiquant son numéro de commande.


Lorsqu’un Produit est manquant, la société Ma Vie Pratique livrera ledit Produit dans les meilleurs délais, sans frais de port supplémentaires.

En cas de livraison non-conforme à la commande, la société Ma Vie Pratique procèdera au remplacement du Produit. 

 

7-RÉTRACTATION

7.1 – Délai  

 

Le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires (hors samedi, dimanche et jours fériés ou chômés), à compter du lendemain de la date de réception du bien pour exercer son droit de rétractation, conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation.

 

7.2 – Conditions d’exercice

 

Le Client peut exercer ce droit via un courriel exprimant clairement sa volonté de se rétracter à info@maviepratique.com  La société Ma Vie Pratique accusera réception de l’exercice du droit de rétractation, par l’envoi d’un courriel à l’adresse indiquée par ledit Client comprenant une étiquette de retour à imprimer.

 

7.3 – Frais de retour

Les frais de retour sont pris en charge par le client 

7.4 – Conditions de retour

Le Produit devra être retourné dans son emballage d’origine, de manière à pouvoir être reproposé à la vente comme un produit neuf, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la communication de la décision de rétractation à la société Ma Vie Pratique. Le Client collera sur le colis, l’étiquette de retour fournie par Ma Vie Pratique.

Seuls seront repris les Produits renvoyés dans leur ensemble et ayant fait l’objet de la rétractation.

Le carton de transport pourra être changé pour présenter un transport sans risque de dégradation du contenu.

Tout Produit qui aura été ouvert ou abîmé, ou qui ne serait plus apte à une nouvelle commercialisation ne sera pas remboursé.

7.4 – Remboursement

La société Ma Vie Pratique s’engage à procéder au remboursement de la commande des Produits concernés hors frais de livraison. Le remboursement est programmé lors de la réception du Produit en parfait état de revente comme précisé ci-dessus.

 

8– GARANTIES LEGALES


Les règles de garantie applicables à l’Acheteur non professionnel sont régies par les articles L217-4 et suivants du code de la consommation et par les articles 1641 à 1649 du Code civil.

 

  1. Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation ; sauf pour les biens d’occasion, il est dispensé de prouver l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien.
  2. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
  3. Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil, à moins que le vendeur n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie ; dans l’hypothèse d’une mise en œuvre de cette garantie, l’acheteur a le choix entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil. Il dispose d’un délai de deux années à compter de la découverte du vice.
  4. Le report, la suspension ou l’interruption de la prescription ne peut avoir pour effet de porter le délai de prescription extinctive au-delà de vingt ans à compter du jour de la naissance du droit conformément à l’article 2232 du Code civil.
  5. Tous les articles acquis sur le présent site bénéficient des garanties légales suivantes, prévues par le Code Civil ;

Garantie légale de conformité

 

  1. Selon les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat conclu avec le Client Consommateur et de répondre des défauts de conformité existant pendant la délivrance du Produit.
  2. La garantie de conformité pourra s’exercer si un défaut devait exister le jour de la prise de possession du Produit. Toutefois, lorsque le défaut est apparu dans les 24 mois qui suivent cette date, il est présumé remplir cette condition.
  3. Mais, conformément à l’article L.217-7 du Code de la Consommation, « le Vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du [Produit] ou le défaut de conformité invoqué».
  4. En revanche, passé ce délai de 24 mois, il reviendra au Client de prouver que le défaut existait bien au moment de la prise de possession du Produit.
  5. Conformément à l’article L.217-9 du Code de la consommation : « en cas de défaut de conformité l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur».

Garantie légale contre les vices cachés

  1. Selon les articles 1641 à 1649 du Code civil, le Client pourra demander l’exercice de la garantie de vices cachés si les défauts présentés n’apparaissaient pas lors de l’achat, étaient antérieurs à l’achat (et donc ne pas résulter de l’usure normale du Produit par exemple), et sont suffisamment graves (le défaut doit soit rendre le Produit impropre à l’usage auquel il est destiné, soit diminuer cet usage dans une mesure telle que l’acheteur n’aurait pas acheté le Produit ou ne l’aurait pas acheté à un tel prix s’il avait connu le défaut).
  2. Les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement pour un Produit non conforme doivent s’effectuer par courrier postal ou par mail aux adresses indiquées dans les mentions légales du site.
  3. En cas de non-conformité d’un Produit livré, il pourra être retourné au Vendeur qui procédera à son échange. En cas d’impossibilité d’échange du Produit (Produit obsolète, rupture de stock, etc.) le Client sera remboursé par chèque ou virement du montant de sa commande. Les frais de la procédure d’échange ou de remboursement (notamment les frais de port de retour du Produit) sont alors à la charge du Vendeur.

Le Prestataire/vendeur garantit conformément aux dispositions légales, le Client, contre tout défaut de conformité des prestations et tout vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisations des prestations fournies et les rendant impropres à l’usage auxquelles elles étaient destinées, à l’exclusion de toute négligence ou faute du Client, à compter d’un mois à compter de leur fourniture au Client.

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra, sous peine de déchéance de toute action, informer le Prestataire par écrit, de l’existence des vices dans un délai maximum de 15 jours à compter de leur découverte. Le Prestataire rectifiera ou fera rectifier, à ses frais, les services jugés défectueux.

 

9 – DONNEES PERSONNELLES

A l’occasion de l’’exécution de la commande, la société Ma Vie Pratique collecte des données à caractère personnel. Pour en savoir plus : 

 

https://maviepratique.com/pages/politique-de-confidentialite

 

10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis aux acheteurs demeurent la propriété exclusive de Olivia LICOYS, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.

 

Les acheteurs clients s'engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et s'engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

 

11 – FORCE MAJEURE

Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.

 

La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.

 

Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

 

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

 

Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

 

12 - LANGUE DU CONTRAT

 

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

13 – LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client consommateur, non-professionnel ou professionnel répondant aux conditions posées par l’article L221-3 du Code de la consommation cherchera dans un premier temps, une solution directement auprès de la société Ma Vie Pratique.

A défaut de trouver une issue favorable, le Client pourra soumettre gratuitement son différend auprès du médiateur conformément aux articles L.611-1 et suivants – articles R.612-1 et suivants.

 

En cas d’échec dans la résolution amiable de leur litige, les parties donnent compétence expresse aux juridictions compétentes.

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